CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "22/01/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 12 MARS 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CESSION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE RÉFORMÉ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin